Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECOLE DES MOZARTS ASSASSINÉS
MINE d'ART productions SARL

Numéro de dépôt :
3368313
Date de dépôt :
01/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2015
L\'ECOLE DES MOZARTS ASSASSINÉS de MINE d\'ART productions

Présentation de la marque L'ECOLE DES MOZARTS ASSASSINÉS

Déposée le 1 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINE d'ART productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE DES MOZARTS ASSASSINÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINE d'ART productions domicilié(e) 12 rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 888 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE BERTRAND MARTINE MINE d'ART productions domicilié(e) 12 rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque L'ECOLE DES MOZARTS ASSASSINÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLE DES MOZARTS ASSASSINÉS est expirée depuis le 1 juillet 2015.

MINE d'ART productions a également déposé les autres marques suivantes : SMART SENSIBILITE, MODERNITÉ, ART , The Serial Lover , Take Some Light , START'RP , LES APEROS MeeTHIQUES , ARTIMEN , Omour


MINE d'ART productions SARL - 12 rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 482888062


MADEMOISELLE BERTRAND MARTINE MINE d'ART productions - 12 rue de Tolbiac,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506266 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Divertissement. Production de films sur bandes videos. Organisation de concours (à buts culturels ou éducatifs). Informations en matière de divertissement. Publication de livres * (divertissement). Supports d'enregistrement audiovisuels. Produits de l'imprimerie articles de papeterie. Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non, matériel pour les artistes caractères d'imprimerie affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers, instruments d'écriture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.